PLU de Marsannay

Le PLU de Marsannay le Bois est téléchargeable. Il se compose de plusieurs documents.

Pour l'utiliser, Téléchargez le plan de zonage.

Sur le plan repérez la zone dans laquelle se situe la propriété concernée.

Téléchargez ensuite le sommaire qui reprend les dispositions générales, ainsi que le document correspondant à la zone concernée par votre recherche.

Plan de zonage  https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#zoom=13&lat=47.44089&lon=5.09685&layers=BFTTTFFFTTTTFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFTTTF&mlat=47.44053388741267&mlon=5.094099917968727&activebutton=cadastre-geographicalgridsystems_maps_scan-express_standard-geographicalgridsystems_planign-geographicalgridsystems_maps&screensizestate=normal

Sommaire règlement

Zone A

Zone AU

Zone UA

Zone UB

Zone N

 

Les originaux de ces documents sont disponibles en Mairie.